1. Éditeur du site
Le site atomne (ci-après « le Site ») est édité par :
- Raison sociale : [Nom de la société ou nom/prénom si auto-entrepreneur]
- Forme juridique : [SAS, SASU, EURL, micro-entreprise…]
- Capital social : [montant en € — si société]
- Siège social : [adresse complète]
- SIREN / SIRET : [numéro]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
- E-mail : [contact@ton-domaine]
- Téléphone : [facultatif]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [fonction, ex. gérant / président].
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com. À confirmer une fois l'hébergement en place.
- Nom : [Vercel Inc. ou autre]
- Adresse : [adresse de l'hébergeur]
- Site / contact : [site web de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, logos, marques, éléments graphiques, interfaces, code) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Atomne agit en tant qu'assistant d'agrégation et de recommandation : les offres d'emploi, de stage et de logement présentées proviennent de sources tierces, et l'éditeur ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur exactitude.
8. Droit applicable
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